Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANEA
PAULIC MEUNERIE SA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3705043
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2030
PANEA de PAULIC MEUNERIE SA

Présentation de la marque PANEA

Déposée le 15 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) PAULIC MEUNERIE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAULIC MEUNERIE SA domicilié(e) LIEUDIT LE GOURET - 56920 - SAINT-GÉRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 263 685 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PANEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANEA arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

PAULIC MEUNERIE SA a également déposé les autres marques suivantes : LA FEE FARINE


PAULIC MEUNERIE SA, Société anonyme à conseil d'administration - LIEUDIT LE GOURET - 56920 - SAINT-GÉRAND - France - SIREN 311263685


CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2019 n°2734069 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.